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Subventions du Département des Alpes de Haute-Provence à partir d'aout 2017

Description : Liste des subventions qui ont fait l'objet d'une convention au Département des Alpes de Haute-Provence en août 2017.

Mise à disposition des données essentielles des conventions de subventions prise en application de l’article 18 de la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique, et conformément au décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique des données des conventions de subvention, à compter du 1er août 2017.
Couverture géographique : Départementale

Dates de la donnée

Date de création :  1 décembre 2017
Date de dernière mise à jour :  1 décembre 2017
Fréquence des mises à jour : Aucune

Crédits

Producteur : Département des Alpes-de-Haute-Provence
Propriétaire de la donnée : Département des Alpes-de-Haute-Provence
Licence :   Licence Ouverte

Plus d'informations

Formats :  CSV, XLS
Langues :  Français
Mots clés :  subvention, association
Nombre de téléchargements : 37

Applications utilisant cette donnée

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