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Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains depuis 2000

Description : Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2016 classés par mandatures.
Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format .DOC et .ODT.
- DIGNE-PV-CM-1995-2001 (incomplet)
- DIGNE-PV-CM-2001-2008
- DIGNE-PV-CM-2008-2014
- DIGNE-PV-CM-2014-2020
Couverture géographique : Communale

Dates de la donnée

Date de création : 17 mars 2000
Date de dernière mise à jour :  8 janvier 2018
Fréquence des mises à jour : Annuelle

Crédits

Producteur : Ville de Digne-les-Bains
Propriétaire de la donnée : Ville de Digne-les-Bains
Licence :   Licence Ouverte

Plus d'informations

Formats :  DOC, ODT
Langues :  Français
Mots clés :  délibération démocratique, conseil municipal, conseiller municipal, communautaire, départemental, régional, élu local, administration, administration locale, service public
Nombre de téléchargements : 556

Applications utilisant cette donnée

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